Chers amis.
Vous trouvez ci joint notre newsletter et une lettre aux actionnaires minoritaires. Il y aura, le 19 mai, une Assemblée Générale de la SocNat, et une opportunité historique se présente. Pour en savoir plus, lisez nos textes et transférer les aux actionnaires dans votre entourage.
Liebe Freundinnen und Freunde.
Anbei findet ihr unseren Newsletter und einen Brief an die Minderheitsaktionäre. Am 19 Mai findet die HAuptversammlung der SocNat statt und es gibt dann eine historische Gelegenheit für die Aktionäre. Um mehr darüber zu erfahren, lest unsere Texte und schickt sie an Aktionärinnen und Aktionäre in eurem Umfeld.
Aux actionnaires minoritaires de la Socnat
Les actionnaires minoritaires ont-ils été dépossédés de leurs droits de vote – ou non ?
Il est indéniable que VillageCenter/Promeo détient aujourd’hui 76% des actions de la Socnat, ce qui lui confère une majorité absolue. En outre, il existe un contrat de gestion avec VillageCenter/Promeo qui a également privé les petits actionnaires de leur mot à dire. Mais nous y reviendrons.
En 2010 déjà, les statuts avaient été modifiés, c’était à l’époque de Vacher. Malheureusement, les actionnaires minoritaires n’ont pas tous voté contre cette modification des statuts. Même si Vacher aurait éventuellement pu décider seul de cette modification des statuts, la question se pose de savoir pourquoi certains actionnaires minoritaires n’ont pas voté contre. Il s’agissait de l’article stipulant qu’aucun actionnaire ne peut posséder plus de 10% des actions. Cet article a été supprimé sans être remplacé par une résolution en 2010.
Ce n’est qu’ainsi que VillageCenter/Promeo a pu acheter toutes les actions de Vacher. VillageCenter/Promeo avait alors acquis 53% en achetant toutes les actions de Vacher, tandis que ce dernier avait encore dû répartir ses actions entre plusieurs membres de sa famille.
En 2011, les représentants des actionnaires minoritaires ont été intermédiaires pour permettre à VillageCenter/Promeo d’acheter environ 6000 actions supplémentaires. Les raisons de cette opération ne sont pas connues et il est impossible de savoir pourquoi elle a eu lieu. VillageCenter/Promeo s’est ainsi retrouvé en possession de plus de 67% des actions et peut depuis presque toujours décider totalement seul (sauf pour les conventions réglementées).
Entre 2011 et 2016, un contrat de gestion a été conclu entre la Socnat et VillageCenter/Promeo. Aujourd’hui, nous ne pouvons pas dire exactement quand cela s’est passé, car nous n’avons pas accès aux documents nécessaires pour cela.
En 2016 cependant, ce contrat de gestion entre la Socnat et VillagCenter/Promeo a été prolongé pour une durée indéterminée et ceci uniquement avec les voix des actionnaires minoritaires. Là encore, nous ne voyons pas quel avantage les actionnaires minoritaires ont tiré de cette action ou pourquoi cela a été décidé ainsi par les représentants des actionnaires minoritaires.
Selon le procès-verbal, l’accord a été décidé par 5.360 voix, exactement le nombre de voix détenues par un représentant des actionnaires minoritaires en tant que procurations.
Les actionnaires minoritaires se sont donc privés eux-mêmes de la possibilité d’avoir leur mot à dire lors des assemblées générales.
Encore pire : Le conseil d’administration de la Socnat ne décide plus rien pour les affaires courantes, les actionnaires n’ont donc plus besoin d’être impliqués. Tout ce qui concerne les affaires courantes de la Socnat est décidé par VillageCenter/Promeo. VillageCenter/Promeo est à son tour géré par Vacanceselect.
Cette année, il un actionnaire minoritaire a réussi à mettre une résolution importante sur l’ordre du jour, notamment la décision d’annuler le contrat de gestion.
Mais pour cela, il faut que les actionnaires minoritaires approuvent ce point lors de l’AG de Socnat du 19.05.2022 et résilient ainsi le contrat de gestion.
C’est en effet l’un des rares cas où les actionnaires minoritaires peuvent encore prendre une décision, et cela sans que l’actionnaire majoritaire puisse voter. Sur ce point, seuls les actionnaires minoritaires ont le droit de vote, puisque VillageCenter/Promeo est bénéficiaire du contrat et il s’agit donc d’une convention réglementée.
Ceux qui veulent que ce contrat soit résilié doivent voter pour la résolution. Merci de le dire à vos représentants ou de changer de représentant.
Vous pouvez aussi donner une procuration à quelqu’un d’autre. La procuration avec la date la plus récente compte. Récupérons une petite partie de la Socnat. -Votez pour la résiliation des contrats de gestion.
An die Minderheitsaktionäre der Socnat
Wurden die Minderheitsaktionäre ihrer Stimmrechte beraubt – oder nicht?
Unbestritten besitzt heute VillageCenter/Promeo 76% der Socnat Aktien und hat damit eine absolute Mehrheit. Darüber hinaus gibt es einen Verwaltervertrag mit VillgeCenter/Promeo der den Kleinaktionären auch noch das letzte bisschen Mitbestimmung genommen hat. Aber dazu gleich.
Bereits 2010 wurde die Satzung, damals noch unter Vacher, geändert. Leider haben die Minderheitsaktionäre nicht gegen diese Satzungsänderung gestimmt. Auch wenn Vacher evtl. die Änderung der Satzung alleine hätte beschließen können, stellt sich die Frage, warum die Minderheitsaktionäre nicht gegen diese Änderung gestimmt haben. Es ging um den Passus, dass kein Aktionär mehr als 10% der Aktien besitzen darf. Dieser Passus wurde 2010 per Beschluß ersatzlos gestrichen.
Nur dadurch konnte VillageCenter/Promeo überhaupt alle Aktien von Vacher kaufen. VillageCenter/Promeo erwarb damals 53% aller Aktien von Vacher. Dieser hatte seine Aktien noch auf mehrere Familienangehörige verteilt.
2011 vermittelten die Vertreter der Minderheitsaktionäre weitere ca. 6000 Aktien an VillageCenter/Promeo. Die Gründe hierfür sind nicht bekannt und es ist nicht nachvollziehbar, warum dies geschah. Damit war VillageCenter/Promeo im Besitz von mehr als 67% der Aktien und kann seitdem fast immer völlig alleine bestimmen.
Zwischen 2011 und 2016 wurde der Verwaltervertrag zwischen der Socnat und VillageCenter/Promeo abgeschlossen. Wir können heute nicht genau sagen, wann es war, da uns dafür die Unterlagen nicht zugänglich sind.
2016 jedoch wurde dieser Verwaltervertrag zwischen der Socnat und VillagCenter/Promeo auf unbestimmte Zeit verlängert und dies nur mit den Stimmen der Minderheitsaktionäre. Auch hier ist für uns nicht ersichtlich, welchen Vorteil die Minderheitsaktionäre von dieser Aktion haben bzw. warum dies von den Vertretern der Minderheitsaktionären so beschlossen wurde.
Dem Protokoll zufolge wurde der Vertrag mit 5.360 Stimmen beschlossen, genau so vielen Stimmen, wie sie von einem Vertreter der Minderheitsaktionäre als Vollmachten gehalten wurde.
Die Minderheitsaktionäre haben sich also ihrer Möglichkeit, auf den Hauptversammlungen etwas mitzubestimmen, selbst beraubt.
Der Vorstand der Socnat beschließt nichts mehr für das laufende Geschäft, somit brauchen auch die Aktionäre nicht mehr eingebunden werden. Alle Dinge bezüglich des laufenden Geschäfts der Socnat werden von der VillageCenter/Promeo beschlossen. Die VillageCenter/Promeo wiederum wird von Vacanceselect verwaltet.
Dieses Jahr ist es geglückt, den Versuch zu starten, diese Verträge zu kündigen. Es gibt hierfür einen eigenständigen Tagesordnungspunkt.
Dazu ist es aber notwendig, dass die Aktionäre auf der HV der Socnat am 19.05.2022 diesem Punkt zustimmen und den Verwaltungsvertrag somit kündigen.
Das ist tatsächlich einer der wenigen Fälle bei denen die Minderheitsaktionäre noch etwas beschließen dürfen und das sogar alleine. Bei diesem Punkt haben nur die Minderheitsaktionäre das Stimmrecht, da VillageCenter/Promeo ja Nutznießer des Vertrages ist.
Wer möchte, dass dieser Vertrag gekündigt wird, muss für die Kündigung stimmen. Bitte sagt das euren Vertretern oder wechselt eure Vertreter.
Die Vollmacht könnt ihr auch jemand anderem ausstellen. Die Vollmacht mit dem neuesten Datum zählt. Lasst uns einen kleinen Teil der Socnat zurückholen. –Stimmt für die Kündigung der Verträge.
NEWSLETTER
Die Porte Pinède ist super praktisch. Wenn sie offen ist, können wir sicher und schnell zu Fuß und mit dem Fahrrad nach Monta-Ville. Auf kurzem Weg! Sie sollte das ganze Jahr bewacht und geöffnet sein. Dank der Porte Pinède kann der Verkehr im CHM reduziert werden. Je mehr Leute Fahrrad fahren oder zu Fuß gehen, umso weniger nehmen das Auto zum Markt in Montalivet. Öffnet die Porte Pinède ganzjährig !
La Porte Pinède est super pratique. En passant par la Pinède,nous pouvons nous rendre à pied et à vélo à Monta-Ville en toute sécurité et rapidement. Sur une courte distance ! Elle devrait être surveillée et ouverte toute l’année. Grâce à la Porte Pinède, le trafic dans le CHM peut être réduit. Plus il y aura de gens qui feront du vélo ou qui iront à pied, moins ils prendront la voiture pour aller au marché de Montalivet. Ouvrez la porte pinède toute l’année !
Les mêmes droits pour tous. La SocNat demande régulièrement des justificatifs aux propriétaires – assurances, certificats de contrôle pour l’électricité, le gaz, l’eau. Des audits ont été organisés dans la zone ONF pour vérifier si les caravanes étaient en « très bon » état. Alors que pour la deuxième fois en 15 mois, un mobil-home, propriété de la SocNat et destiné au personnel saisonnier, a brûlé, la question se pose de savoir si la SocNat elle-même respecte ces obligations. Il est clair que les mobil-homes destinés aux travailleurs saisonniers ne sont pas vraiment beaux. Nous demandons donc : Les mêmes droits pour tous ! Que la SocNat présente aussi ces certificats de contrôle. La sécurité est l’affaire de tous !
Gleiche Rechte für alle. Die SocNat fordert von Eigentümern regelmäßig Nachweise – Versicherungen, Prüfbescheide für Strom, Gas, Wasser. In der ONF-Zone wurden Prüftermine durchgeführt, ob die Wohnwagen in „sehr gutem“ Zustand sind. Nachdem jetzt zum zweiten Mal in 15 Monaten ein Mobilhome abgebrannt ist, das Eigentum der SocNat war und für Saisonpersonal bestimmt war, stellt sich die Frage, ob die SocNat sich selbst an diese Pflichten hält. Klar ist, dass die Mobilhomes für Saisonarbeiter nicht schön sind. Wir fordern: Gleiche Rechte für alle! Nachweis der Prüfbescheinigung auch von der SocNat. Sicherheit geht alle an!
Auparavant, les actionnaires de la SocNat étaient les propriétaires de bungalows et donc des #naturistes. Ils géraient le CHM, quasiment une autogestion. Aujourd’hui, 76% des actions appartiennent à Promeo/VillageCenter et seuls 24% sont encore entre les mains de naturistes. Pire encore : il existe un contrat de gestion. La SocNat délègue les tâches centrales à VillageCenter. Cela coûte 1 million d’euros chaque année et a pour conséquence que les actionnaires de SocNat sont complètement coupés des décisions et des informations. Le 19 mai, cependant, une opportunité historique se présente. Le contrat de gestion peut être résilié. Nous demandons à tous les actionnaires d’utiliser leur droit de vote. Ne votez pas aveuglément ! Utilisez votre voix pour que la SocNat gère elle-même le #CHM et non plus Promeo/VillageCenter.
Früher waren die Aktionäre der SocNat Eigentümer von Bungalows und Naturisten. Sie verwalteten das CHM, quasi eine Selbstverwaltung. Heute gehören 76% der Aktien Promeo/VillageCenter und nur noch 24% sind in naturistischen Händen. Schlimmer noch: Es gibt einen Verwaltungsvertrag. Die SocNat gibt die zentralen Aufgaben an #VillageCenter ab. Das kostet jedes Jahr 1 Million Euro und führt dazu, dass die Aktionäre der #SocNat komplett von Entscheidungen und von Informationen abgeschnitten sind. Am 19. Mai aber gibt es eine historische Gelegenheit. Der Verwaltungsvertrag kann gekündigt werden. Wir bitten alle Aktionäre, ihr Stimmrecht einzusetzen. Gebt nicht blind Eure Stimme ab! Setzt Eure Stimme ein, damit die SocNat selbst das CHM verwaltet und nicht mehr #Promeo /VillageCenter.